Le présent document est un recueil de notes thématiques synthétiques élaborées par la Commission Spéciale pour le Modèle de Développement (CSMD). Ces notes présentent une analyse par la CSMD de certains thèmes, qui sans prétendre à l’exhaustivité, sont identifiés comme structurants dans le cadre du Nouveau Modèle de Développement (NMD).

Elles viennent en complément au rapport général de la Commission pour approfondir et détailler les réflexions de la Commission sur ces thèmes. Le recueil comporte un total de 25 notes thématiques.

Il est structuré autour de quatre parties, abordant respectivement :

1. Les axes stratégiques du NMD : économie, capital humain, inclusion et lien social, et territoires et durabilité ;
2. Le référentiel de développement du NMD, incluant la doctrine organisationnelle et le cadre de confiance et de responsabilité ;
3. Les leviers du changement : l’appareil administratif et le pari numérique
4. Le chemin de faisabilité du NMD à travers le financement et les partenariats ;

Chacune des notes thématiques est structurée en quatre volets complémentaires :

i) un bref état des lieux pour caractériser la situation actuelle et cerner ses développements récents, rappelant les réformes et initiatives menées ou en cours de mise en œuvre ;

ii) des éléments de diagnostic permettant d’identifier les principaux facteurs de blocage à l’origine des insuffisances relevées ou du faible rythme de mise en œuvre ;

iii) une formulation de l’ambition du NMD en relation avec le sujet traité et enfin ;

iv) des orientations stratégiques proposant un cadre d’initiative pour l’ensemble des parties prenantes de manière à œuvrer collectivement à l’atteinte des objectifs.

Ces notes thématiques sont accompagnées dans certains cas de notes présentant des projets opérationnels, qui sont soit des paris stratégiques, tels qu’identifiés dans le rapport général, soit des projets.

L’objectif de ces paris et projets phares est de constituer un cadre concret pour opérationnaliser certaines orientations stratégiques en cohérence avec l’ambition du NMD, ses objectifs de développement et ses principes d’action.

Les propositions relatives au portage institutionnel de ces projets, au schéma de partenariat requis pour leur déploiement ainsi que l’estimation préliminaire de leurs coûts sont fournies à titre indicatif.