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Aid Al Adha : Grâce Royale au profit de 1484 personnes 17/06/2024
Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 1209 détenus se répartissant comme suit: – Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 114 détenus. – Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 1094 détenus.
– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 01 détenu.
Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 275 personnes se répartissant comme suit:
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 69 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 06 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 189 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 09 personnes. – Grâce sur la peine d’amende et le reliquat d’emprisonnement au profit de 02 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la famille Royale".
– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 01 détenu.
Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 275 personnes se répartissant comme suit:
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 69 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 06 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 189 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 09 personnes. – Grâce sur la peine d’amende et le reliquat d’emprisonnement au profit de 02 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la famille Royale".
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