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Le besoin dans l’achat public, ou l’art de discerner l’essentiel




A lire ou à écouter en podcast :


Rédigé par Hajar DEHANE & Mamoune ACHARKI

S’il est une vérité universelle que nul esprit sensé saurait contester, c’est que tout acte humain repose sur un besoin. Et dans le vaste univers des marchés publics, où les administrations s’évertuent à jongler entre les impératifs budgétaires et les attentes citoyennes, ce besoin constitue la pierre angulaire de l’édifice. Car enfin, que serait un achat public sans une définition claire de ce que l’on recherche ? Une chimère, un mirage, ou, pire encore, une dépense inutile qui alourdirait les comptes de l’État et entacherait la confiance du peuple.

Le besoin, dans sa noblesse et son humilité, désigne ce que l’administration espère acquérir pour satisfaire ses objectifs. Il est l’expression de ses attentes, la traduction de ses ambitions, et, parfois, le reflet de ses contradictions. Mais définir un besoin, dans le cadre des marchés publics, est un exercice périlleux, tant il exige clarté, précision et prudence. Car une définition approximative ouvre la voie aux erreurs, aux litiges et aux inefficacités. Et ce n’est point là ce que l’on attend d’un État éclairé.

Une définition bien pensée du besoin garantit que les prestations acquises répondront fidèlement aux objectifs fixés. Elle évite les dérives financières, favorise la transparence et stimule la concurrence, cet aiguillon salutaire de tout marché. Mais mal maîtrisée, elle devient source de maux : gaspillage, insatisfaction, voire méfiance envers les institutions publiques.

Ainsi, la problématique qui s’impose est la suivante : comment définir le besoin dans l’achat public de manière à concilier efficacité, rigueur juridique et ambitions stratégiques ?

Pour répondre à cette interrogation, nous examinerons d’abord les fondements et les enjeux de la définition du besoin dans l’achat public. Puis, nous explorerons les outils et les pratiques permettant d’affiner cette définition, tout en nous efforçant de ne point sombrer dans une prose trop technique, afin de conserver la vivacité du style et l’élégance de la pensée.

 

I. Le besoin dans l’achat public : fondements et enjeux d’une quête essentielle

A. Une nécessité juridique et stratégique

Dans le grand théâtre des marchés publics, la définition du besoin est le premier acte, celui qui conditionne tous les autres. La loi exige que le besoin soit clairement identifié. Et pourquoi donc ? Pour éviter les errements, bien sûr, mais aussi pour garantir la transparence et l’équité, ces valeurs cardinales qui doivent guider toute action publique.

Imaginez une administration qui, par négligence ou excès de précipitation, exprime un besoin flou. Que se passe-t-il alors ? Les fournisseurs, déconcertés, proposent des solutions inadaptées. Les prestations livrées ne répondent pas aux attentes. Les budgets s’envolent, les délais s’allongent, et l’on finit par accuser le système tout entier, alors que le mal venait de cette définition initiale, malheureuse et mal pensée.

Mais le besoin n’est pas seulement une obligation juridique ; il est aussi un outil stratégique. Bien défini, il permet d’optimiser les ressources publiques, de promouvoir l’innovation et de répondre aux objectifs des politiques publiques. Par exemple, une administration qui exprime clairement son besoin en matière de transition énergétique peut encourager les fournisseurs à proposer des solutions durables et innovantes. Ainsi, le besoin devient un levier pour transformer les marchés publics en moteurs de progrès.

B. Les principes fondamentaux pour une définition éclairée

Toute définition du besoin doit respecter trois principes fondamentaux, qui sont autant de balises pour éviter les écueils :

D’abord, le besoin doit être précis. Il ne suffit pas de dire que l’on souhaite acheter des ordinateurs ; il faut préciser la puissance, les fonctionnalités, la durée de garantie, et bien d’autres critères encore. Cette précision est essentielle pour éviter les malentendus et garantir que les offres reçues répondent réellement aux attentes.

Ensuite, le besoin doit être proportionné. Il serait absurde, voire injuste, d’exiger des critères si élevés qu’ils excluraient les petites entreprises, souvent plus innovantes et plus agiles que leurs grandes concurrentes. La proportionnalité est donc une vertu à cultiver, car elle favorise la concurrence et l’équité.

Enfin, le besoin doit être adaptable. Les marchés évoluent, les technologies progressent, et les attentes des citoyens changent. Une administration qui s’accroche à des critères dépassés risque de se priver des meilleures solutions. Il faut donc savoir ajuster le besoin en fonction des évolutions du contexte, sans pour autant perdre de vue les objectifs initiaux.


II. Des outils et des pratiques pour affiner la définition du besoin

A. L’art de préparer le besoin : outils et méthodes

Pour définir un besoin, il ne suffit pas d’avoir une idée générale de ce que l’on souhaite. Il faut s’appuyer sur des outils et des méthodes rigoureuses, qui permettent de structurer la réflexion et d’éviter les oublis.

Le sourcing, par exemple, est une pratique précieuse. Il consiste à explorer le marché avant de lancer la procédure d’achat, afin de mieux comprendre les solutions disponibles et d’identifier les innovations. C’est une forme de dialogue entre l’administration et les fournisseurs, qui permet d’affiner la définition du besoin et de garantir que celui-ci est réaliste et réalisable.

Les fiches techniques et les guides méthodologiques sont également utiles. Ils offrent un cadre pour structurer la définition du besoin, en intégrant des critères de qualité, de durabilité et d’efficacité. Par exemple, le ministère de l’Économie propose des fiches pour aider les acheteurs publics à exprimer leurs besoins de manière claire et exhaustive.

Enfin, les consultations préalables permettent de recueillir les avis des opérateurs économiques avant de finaliser la définition du besoin. Ces consultations favorisent une meilleure compréhension mutuelle et permettent d’anticiper les contraintes techniques ou juridiques.

B. Les bonnes pratiques pour une définition optimale

Au-delà des outils, certaines pratiques méritent d’être adoptées pour garantir une définition optimale du besoin.

La première est la collaboration. Il ne suffit pas qu’un seul service définisse le besoin ; il faut impliquer toutes les parties prenantes, des bénéficiaires aux experts techniques, en passant par les décideurs. Cette approche collaborative permet de prendre en compte tous les aspects du projet et d’éviter les oublis.

La seconde est la flexibilité. Une définition trop rigide risque de se heurter à des imprévus ou à des évolutions du marché. Il faut donc savoir ajuster le besoin en cours de procédure, tout en respectant les règles de transparence et de concurrence.

Enfin, la troisième est le retour d’expérience. Les marchés précédents offrent de précieuses leçons, qu’il serait dommage de négliger. En analysant les erreurs et les réussites du passé, les administrations peuvent améliorer leurs pratiques et éviter de reproduire les mêmes erreurs.

Ainsi, la définition du besoin dans l’achat public est bien plus qu’une étape technique ou administrative. Elle est un art, une science, et parfois même une philosophie. Elle exige rigueur, clarté et discernement, mais aussi ouverture d’esprit et capacité d’adaptation. Car enfin, définir un besoin, c’est anticiper l’avenir, prévoir l’imprévisible et préparer le terrain pour des marchés publics efficaces, équitables et responsables.

In fine, les défis sont nombreux, mais les outils modernes et les pratiques collaboratives offrent des solutions prometteuses. À condition, bien sûr, que l’on sache les utiliser avec intelligence et mesure. Car, comme le disait Voltaire, « Le doute est un état désagréable, mais la certitude est ridicule. » Dans les marchés publics, il faut savoir douter, réfléchir et ajuster, pour mieux définir le besoin et garantir la réussite des projets..

 

Droit administratif, achat publique, besoin, marché public, bonnes pratiques, flexibilité




Vendredi 4 Avril 2025


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