Depuis quelque temps, toute une polémique est soulevée à propos du passeport vaccinal, Les populations de certains pays tels que la France, connaissent certaines divisions entre protagonistes, pour la vaccination obligatoire, et antagonistes. Le pass sanitaire devient une obligation pour assister à des événements culturels, pour entrer au cinéma ou au théâtre. L’accès au café ou au restaurant n’est plus éligible pour les non-vaccinés contre Covid 19.
La cerise sur le gâteau, autrement dit le comble, de nos jours, c’est que, même dans notre pays où le pass sanitaire n’est pas encore exigé, des rumeurs et des notes de service circulent sur what’s up et sur les réseaux sociaux, sous forme interrogative, en faveur de l’obligation du pass sanitaire, donc de la vaccination, pour entrer dans l’organisme, l’institution ou l’entreprise qui embauche, soit pour l’accès au travail. Encore plus, certains tirent la barre, plus haut, parlant de n’envoyer les salaires qu’aux fonctionnaires vaccinés.
Vérités ou fake news ? Toujours est-il que des notes sont d’ores et déjà envoyés aux adhérents, sous forme interrogatoire de la part des employeurs. Ils imposent la vaccination en donnant comme motifs, les mesures de prévention pour éviter la propagation du virus et la contagion.
Un organisme est-il dans son droit d’exiger une telle chose des salariés pour un motif de droit à la santé et à la sécurité au travail, alors que même les personnes vaccinées contractent de nos jours ledit virus ? Apparemment, l’article 24 du Code du travail donne le droit d’exiger ce pass vaccinal au travail, d’après cette note de service.
En plus, la note aux adhérents donne tout un tas de juridictions, passant par l’article 39 et l’article 281 du Code de travail et, la sécurité et l’hygiène du travail ; la jurisprudence de la Cour de cassation ; le droit d’urgence sanitaire jusqu’à la Convention de 1981 de l’OAT, Organisation Arabe du Travail.
Tout y entre, considérations sociales, licenciement justifié par des mesures sanitaires, prévision des risques de travail, violations de droit des dispositions du Code de travail, réglementation professionnelle... Aussi, au niveau de certains audio et vidéo sur internet, on y parle aussi de droit international.
Autant de justificatifs que les fonctionnaires et les salariés doivent en tenir compte et s’y attendre. Il n’y a pas de fumée sans feu.
Il ne manque plus que la pension de la retraite pour couper tous les ponts.
Pourrait-on renvoyer et licencier les gens de leur travail ? Doit-on exiger de personnes gravement malades ou alités de se faire vacciner alors que leur corps ne leur permet pas ou, à ceux qui devraient attendre un peu qu’ils se rétablissent de leurs maladies avant de faire ce vaccin mais qui ont besoin de leurs salaires. Que faire des malades psychiques et ceux qui ont certaines phobies ?
Si l’on envisage que les patrons se soucient (peut-être outre mesure ou malencontreusement) des malheurs et souffrances de leurs employés, ces mêmes supérieurs hiérarchiques sont-ils conscients et vraiment convaincus de l’efficacité des vaccins ?
S’agit-il plutôt d’une sous-traitance pour le compte des autorités publiques ou de penchant politique en cette période électorale ?
Et après, si le vaccin s’avère nocif ou mortel au moyen terme, quelle sera la part de responsabilité de ces mêmes organismes qui ont poussé leurs fonctionnaires dans l’abime ? Quelles réparations pourront-ils leur apporter ? Qui en assume la responsabilité ?
Il est à noter qu’une obligation venant de particuliers est différente en termes de responsabilité de celle venant d'autorités publiques.
La différence est de taille.
Aux risques et périls des salariés!
La cerise sur le gâteau, autrement dit le comble, de nos jours, c’est que, même dans notre pays où le pass sanitaire n’est pas encore exigé, des rumeurs et des notes de service circulent sur what’s up et sur les réseaux sociaux, sous forme interrogative, en faveur de l’obligation du pass sanitaire, donc de la vaccination, pour entrer dans l’organisme, l’institution ou l’entreprise qui embauche, soit pour l’accès au travail. Encore plus, certains tirent la barre, plus haut, parlant de n’envoyer les salaires qu’aux fonctionnaires vaccinés.
Vérités ou fake news ? Toujours est-il que des notes sont d’ores et déjà envoyés aux adhérents, sous forme interrogatoire de la part des employeurs. Ils imposent la vaccination en donnant comme motifs, les mesures de prévention pour éviter la propagation du virus et la contagion.
Un organisme est-il dans son droit d’exiger une telle chose des salariés pour un motif de droit à la santé et à la sécurité au travail, alors que même les personnes vaccinées contractent de nos jours ledit virus ? Apparemment, l’article 24 du Code du travail donne le droit d’exiger ce pass vaccinal au travail, d’après cette note de service.
En plus, la note aux adhérents donne tout un tas de juridictions, passant par l’article 39 et l’article 281 du Code de travail et, la sécurité et l’hygiène du travail ; la jurisprudence de la Cour de cassation ; le droit d’urgence sanitaire jusqu’à la Convention de 1981 de l’OAT, Organisation Arabe du Travail.
Tout y entre, considérations sociales, licenciement justifié par des mesures sanitaires, prévision des risques de travail, violations de droit des dispositions du Code de travail, réglementation professionnelle... Aussi, au niveau de certains audio et vidéo sur internet, on y parle aussi de droit international.
Autant de justificatifs que les fonctionnaires et les salariés doivent en tenir compte et s’y attendre. Il n’y a pas de fumée sans feu.
Il ne manque plus que la pension de la retraite pour couper tous les ponts.
Pourrait-on renvoyer et licencier les gens de leur travail ? Doit-on exiger de personnes gravement malades ou alités de se faire vacciner alors que leur corps ne leur permet pas ou, à ceux qui devraient attendre un peu qu’ils se rétablissent de leurs maladies avant de faire ce vaccin mais qui ont besoin de leurs salaires. Que faire des malades psychiques et ceux qui ont certaines phobies ?
Si l’on envisage que les patrons se soucient (peut-être outre mesure ou malencontreusement) des malheurs et souffrances de leurs employés, ces mêmes supérieurs hiérarchiques sont-ils conscients et vraiment convaincus de l’efficacité des vaccins ?
S’agit-il plutôt d’une sous-traitance pour le compte des autorités publiques ou de penchant politique en cette période électorale ?
Et après, si le vaccin s’avère nocif ou mortel au moyen terme, quelle sera la part de responsabilité de ces mêmes organismes qui ont poussé leurs fonctionnaires dans l’abime ? Quelles réparations pourront-ils leur apporter ? Qui en assume la responsabilité ?
Il est à noter qu’une obligation venant de particuliers est différente en termes de responsabilité de celle venant d'autorités publiques.
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Aux risques et périls des salariés!
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