Pour remédier à cette situation complexe, Barid Al Maghrib se lance dans une démarche de réorganisation, de structuration et de normalisation de son patrimoine immobilier. Les biens immobiliers à normaliser se divisent en plusieurs catégories distinctes, chacune présentant des défis spécifiques. Il s’agit de biens non encore régularisés, de biens acquis par acte, de biens requis au nom de Barid Al Maghrib, et de titres fonciers nécessitant une mise à jour
Dans la première phase, le prestataire désigné pour cette mission devra identifier les sites concernés par l’opération. Cela impliquera des visites sur place, un examen minutieux de tous les documents relatifs aux biens à normaliser, ainsi que des consultations approfondies auprès des services du cadastre et de la conservation foncière.
Ces consultations s’étendront également à d’autres administrations impliquées dans la réalisation de cette opération, permettant de recueillir et de mettre à jour toutes les données et informations essentielles. De plus, des contacts seront pris avec les services des agences urbaines afin d’identifier les contraintes et les orientations urbanistiques à prendre en compte.
Une fois toutes ces informations collectées et analysées, le prestataire préparera un rapport détaillé pour chaque site. Ce rapport comprendra une liste complète de tous les problèmes juridiques et techniques à résoudre, ainsi que les démarches administratives nécessaires pour la normalisation.
De plus, un planning d’exécution des tâches à accomplir sera établi pour guider la suite du processus. La deuxième mission consistera en la normalisation de la situation foncière des sites. Cela nécessitera la préparation de documents techniques et juridiques conformes à la réglementation en vigueur. Les actions à entreprendre seront variées et adaptées à chaque situation spécifique, dans le but d’assurer une normalisation efficace de ces biens.
Dans la première phase, le prestataire désigné pour cette mission devra identifier les sites concernés par l’opération. Cela impliquera des visites sur place, un examen minutieux de tous les documents relatifs aux biens à normaliser, ainsi que des consultations approfondies auprès des services du cadastre et de la conservation foncière.
Ces consultations s’étendront également à d’autres administrations impliquées dans la réalisation de cette opération, permettant de recueillir et de mettre à jour toutes les données et informations essentielles. De plus, des contacts seront pris avec les services des agences urbaines afin d’identifier les contraintes et les orientations urbanistiques à prendre en compte.
Une fois toutes ces informations collectées et analysées, le prestataire préparera un rapport détaillé pour chaque site. Ce rapport comprendra une liste complète de tous les problèmes juridiques et techniques à résoudre, ainsi que les démarches administratives nécessaires pour la normalisation.
De plus, un planning d’exécution des tâches à accomplir sera établi pour guider la suite du processus. La deuxième mission consistera en la normalisation de la situation foncière des sites. Cela nécessitera la préparation de documents techniques et juridiques conformes à la réglementation en vigueur. Les actions à entreprendre seront variées et adaptées à chaque situation spécifique, dans le but d’assurer une normalisation efficace de ces biens.