Selon les réglementations en vigueur en Allemagne et dans toute l'Europe, seules les voitures "neutres en carbone à l'usage" seront autorisées à partir de 2035. Cela inclut les véhicules électriques, les voitures à hydrogène et les moteurs thermiques fonctionnant avec des carburants synthétiques respectueux de l'environnement. BMW, aux côtés de Mercedes et d'autres constructeurs, compte donc continuer à proposer des moteurs à essence jusqu'à la date butoir du 1er janvier 2035.
L'Agence allemande de l'environnement (DUH), soutenue par des organisations écologistes telles que Greenpeace, contestait cette décision en se référant à une précédente décision de la Cour constitutionnelle allemande de 2021, qui avait jugé les mesures de réduction des émissions de carbone après 2030 "insuffisantes". La DUH et les groupes environnementaux considéraient cette décision comme une opportunité pour exiger l'arrêt de la production des moteurs thermiques dès 2030.
Cependant, le tribunal a statué en faveur de BMW en affirmant la suprématie des réglementations européennes sur les normes nationales. Cela signifie que BMW peut poursuivre son plan initial de commercialisation de voitures à essence et de diesel "aussi longtemps que la demande du client le justifie", au plus tard jusqu'au 31 décembre 2034. Cette décision confirme la position du constructeur sur le marché automobile en transition vers l'électrification tout en laissant la porte ouverte à une transition plus progressive.
L'Agence allemande de l'environnement (DUH), soutenue par des organisations écologistes telles que Greenpeace, contestait cette décision en se référant à une précédente décision de la Cour constitutionnelle allemande de 2021, qui avait jugé les mesures de réduction des émissions de carbone après 2030 "insuffisantes". La DUH et les groupes environnementaux considéraient cette décision comme une opportunité pour exiger l'arrêt de la production des moteurs thermiques dès 2030.
Cependant, le tribunal a statué en faveur de BMW en affirmant la suprématie des réglementations européennes sur les normes nationales. Cela signifie que BMW peut poursuivre son plan initial de commercialisation de voitures à essence et de diesel "aussi longtemps que la demande du client le justifie", au plus tard jusqu'au 31 décembre 2034. Cette décision confirme la position du constructeur sur le marché automobile en transition vers l'électrification tout en laissant la porte ouverte à une transition plus progressive.